Assemblée Générale Elective le 7 novembre 2020

Le 7 novembre 2020 se déroulera l’Assemblée Générale Elective du Comité Territorial de Rugby de la Réunion à l’Amphithéâtre du CREPS de Saint-Denis. Conformément aux statuts du Comité Territorial de Rugby (art. 17), une commission de surveillance des opérations électorales a été constituée par le Comité Directeur du 10 octobre 2020.

Listes des candidats validées par le CSOE le 22 octobre 2020 :

La composition de la CSOE

  • Madame Julie LASSALE, professeur de droit à l’Université de La Réunion
  • Monsieur Adolphe PEPIN, de ligue de Karaté
  • Monsieur Alain DESCORCIER du comité UFOLEP
  • Monsieur Daniel ROUVIERE, de la ligue de Football

Le rôle de la CSOE

Art.17 – Commission Électorale

Le Comité Directeur institue une commission de surveillance des opérations électorales chargée de veiller, lors des opérations de vote relatives à l’élection du président et des instances dirigeantes, au respect des dispositions prévues par les statuts et règlement intérieur. Cette commission est composée d’au moins trois membres désignés par le Comité Directeur du Comité Territorial de Rugby de la Réunion. Tous les membres de cette commission doivent être des personnalités qualifiées. Aucun de ces membres ne peut être candidat à l’élection au Comité Directeur de la F.F.R, de la L.N.R ou d’un organisme régional ou départemental de la F.F.R. La Commission est saisie d’office à la date limite des candidatures à l’élection au Comité Directeur du Comité Territorial. La Commission à la possibilité de procéder à tous contrôles et vérifications utiles. La Commission a compétence pour :

  • Emettre un avis sur la recevabilité des candidatures déposées,
  • Avoir accès à tout moment à la commission de vérification des pouvoirs et aux bureaux de vote, leurs adresser tous conseils et former à leur intention toutes observations susceptibles de les rappeler au respect des dispositions statuaires
  • Se faire présenter tout document nécessaire à l’exercice de ses missions,

En cas de constatation d’une irrégularité, exiger l’inscription d’observations au procès-verbal, soit avant la proclamation des résultats, soit après cette proclamation.

MEMORANDUM

Election des membres du Comité Directeur du Comité Territorial de Rugby de la Réunion : Assemblée Générale Ordinaire élective du 07 novembre

  • Le scrutin est un scrutin de liste à un tour. Il se déroule selon le processus prévu à l’article 6 du Règlement Intérieur du CTRR.
  • La détermination du collège électoral (ci-dessous) est faite par la FFR, selon l’arrêté des effectifs au 30 juin 2020. (Statuts art. 5) Cet arrêté figure également sur les pouvoirs édités pour le vote du 03 Octobre 2020.
  • Les candidatures sont exprimées sur des listes de 20 noms. Chaque liste doit comprendre un médecin, et la proportion de représentantes féminines prévue par l’article 6 du Règlement Intérieur du CTRR (soit 6 femmes).
  • Les conditions d’éligibilité sont décrites dans l’article 8 des Statuts du CTRR.
  • La date limite de dépôt des listes, accompagnées des déclarations individuelles de candidature et des copies des licences des candidats est fixée au 22 octobre 2020 à 17H00. Ce dépôt fera l’objet d’un récépissé.

Documents utiles :

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